Conseil municipal, Dernières délibérations 2020

25 décembre 2020 Mairie

Conseil Municipal : vendredi 18 décembre 2020 
L'ordre du jour est le suivant :
  • Approbation du précédent compte rendu
  • Achats de terrains pour élargissement de la RD622
  • RD622 – Dissimulation des réseaux secs
  • RD622 – Dissimulation du réseau d’éclairage public
  • RD622 – Dissimulation du réseau Télécom
  •  Adhésion au service commun d’instruction des ADS (Autorisations du Droit des Sols) et mise en place de la convention de mise à disposition de ce service
  • Défense en justice et désignation d’un avocat – PA03001420K0001
  • Défense en justice et désignation d’un avocat – PA03001419K0003
  • Décision modificative au budget 2020 de la commune
  • Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021

La séance se tiendra en public mais avec un effectif limité et adapté à la salle et au respect des « mesures barrières ».



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Conseil municipal, vendredi 6 novembre 2020

30 octobre 2020 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 6 novembre 2020 à 19h, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du précédent compte rendu
  • Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à la communauté de communes
  • Dénomination des voies de la commune
  • Vente d’un tracteur et d’une épareuse
  • Création et suppression d’un poste
  • Tableau des effectifs
La séance se tiendra en public mais avec un effectif limité et adapté à la salle et au respect des « mesures barrières ».



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Conseil municipal, vendredi 25 septembre 2020

16 septembre 2020 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 25 septembre 2020 à 19h, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du précédent compte rendu
  • Créations et constitutions des commissions municipales
  • Créations et constitutions des commissions extra-municipales
  • Création et constitution de la Commission Appel d’Offres
  • Création de la Commission de contrôle des listes électorales
  • Vente d’un terrain
  • Vente d’un tracteur et d’une épareuse
  • Subventions aux associations
  • Décision modificative au budget 2020 de la commune
  • Création et suppression d’un poste
  • Tableau des effectifs
  • Règlement intérieur d’usage des véhicules
  • Baptêmes de voies
  • Délégués au SiiG
La séance se tiendra en public mais avec un effectif limité et adapté à la salle et au respect des « mesures barrières ».



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Conseil municipal, vendredi 17 juillet 2020

09 juillet 2020 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 17 juillet 2020 à 19h, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du précédent compte rendu
  • Reprise du FCTVA en exploitation
  • Amortissement des travaux d’assainissement d’Aureilhac
  • Amortissement des travaux d’électricité de l’impasse du midi
  • Tarifs 2020
  • Budget primitif de la commune 2020
  • Budget primitif de l’assainissement 2020
  • Création de la Commission Communale des Impôts Directs

Conformément à l’article 10 de l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020, la séance se tiendra en public mais avec un effectif limité et adapté à la salle et au respect des « mesures barrières ».  




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Conseil municipal, vendredi 10 juillet 2020

03 juillet 2020 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 10 juillet 2020 à 19h, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :
  • Règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Délégations de fonctions du Conseil Municipal au Maire
  • Indemnités de fonctions
  • Formation des élus
  • Désignation des délégués et suppléants en vue des élections sénatoriales
  • Désignations des délégués auprès des syndicats
  • Désignation du correspondant auprès du CAUE
  • Désignation du correspondant auprès du CNAS
  • Désignation du correspondant « défense »
  • Commission Communale des impôts directs
  • Création de commissions communales
Conformément à l’article 10 de l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020, la séance se tiendra en public mais avec un effectif limité et adapté à la salle et au respect des « mesures barrières ».  


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