Conseil municipal, vendredi 29 novembre 2019

21 novembre 2019 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 29 novembre 2019 à 19h, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :
  • Approbation du précédent compte rendu
  • Exécution des jugements n°1703757 et n°1801039 du Tribunal Administratif de Nîmes du 15 octobre 2019 : annulation partielle du Plan Local d’Urbanisme
  • Contrat de gérance assainissement 2020-2022
  • Demande de subvention DETR 2020
  • Taxe d’aménagement
  • Tarif de l’assainissement
  • Modification du volume horaire d’un agent
  • Tableau des effectifs
  • Rétrocession d’une concession au cimetière
 
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Conseil municipal, vendredi 6 septembre 2019

04 septembre 2019 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 6 septembre 2019 à 19h, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :
  • Approbation du précédent compte rendu
  • Décision modificative
  • Demande de subvention au SMDE - Eclairage public 2020
  • Avenant n°2 à la convention d’organisation Application du Droit du Sol de la Communauté de Communes Pays d’Uzès
  • Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant auprès du Syndicat Intercommunal d’information Géographique
  • Souscription d’un contrat groupe d’assurance statutaire
  • Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires
Délibérations à télécharger

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Conseil municipal, vendredi 30 août 2019

26 août 2019 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 30 août 2019 à 17h30, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant : 
  • Echanges sur le projet de lotissement prévu à Font Clarette

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Conseil municipal, vendredi 7 juin 2019

03 juin 2019 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 7 juin 2019 à 19h00, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :
  • Approbation du précédent compte rendu
  • Répartition des charges de scolarisation
  • Demande de subvention pour l’aménagement du « petit jardin »
  • Cession de voirie lotissement Le Pous Vieil
  • Admission en non-valeurs
  • Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement 2018
Délibérations à télécharger

    [...]

    Conseil municipal, vendredi 12 avril 2019

    03 avril 2019 Mairie

    Conseil Municipal : le vendredi 12 avril 2019 à 19h00, salle du Conseil Municipal.

    L'ordre du jour est le suivant :
    • Approbation du précédent compte rendu
    • Vote des trois taxes directes locales
    • Budget primitif 2019 de la commune
    • Budget primitif 2019 de l’assainissement
    • Participation à la protection sociale des agents
    • Contrat territorial RD622, tranche 1, avenant n°1
    • Déclassement de la section de la RD622 en agglomération
    Délibérations à télécharger


     
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