Conseil municipal, vendredi 12 avril 2019

03 avril 2019 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 12 avril 2019 à 19h00, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :
  • Approbation du précédent compte rendu
  • Vote des trois taxes directes locales
  • Budget primitif 2019 de la commune
  • Budget primitif 2019 de l’assainissement
  • Participation à la protection sociale des agents
  • Contrat territorial RD622, tranche 1, avenant n°1
  • Déclassement de la section de la RD622 en agglomération

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Conseil municipal, vendredi 15 février 2019

06 février 2019 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 15 février 2019 à 19h00, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :
  • Approbation du précédent compte rendu
  • Aménagement de la RD622, tranche 2
  • Fonds de concours de la Communauté de Communes Pays d’Uzès
  • Compte administratif 2018, compte de gestion 2018 et affectation du résultat – budget principal
  • Compte administratif 2018, compte de gestion 2018 et affectation du résultat – budget assainissement
  • Tarifs municipaux
  • Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2019
  • Suppressions et créations de postes
  • Tableau des effectifs
  • Participation à la prévoyance labellisée
  • Contrat groupe d’assurance des risques statutaires
  • Adhésion au Syndicat intercommunal d’information géographique
  • Extension du périmètre de la Communauté de Communes Pays d’Uzès
  • Règlement intérieur du réseau des bibliothèques du Pays d’Uzès
  • Soutien à la résolution du 101ème congrès de l’AMF
Délibérations à télécharger



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Conseil municipal, vendredi 14 décembre 2018

12 décembre 2018 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 14 décembre 2018 à 19h00, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :
  • Approbation du précédent compte rendu
  • Demande de subvention au titre du produit des amendes de police 2019
  • Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
  • Demande de subvention au titre de la DETR 2019
  • Médecine préventive des agents
  • Admission en non-valeurs
  • Motion contre les critères d’attribution de subvention de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
Délibérations à télécharger

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Conseil municipal, vendredi 14 septembre 2018

14 septembre 2018 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 14 septembre 2018 à 19h00, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :
  • Approbation du précédent compte rendu
  • Taxe foncière sur les propriétés non bâties – exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique
  • Décision modificative
  • Action sociale
  • Baptême de chemin
Délibérations à télécharger

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