Conseil municipal, vendredi 17 juillet 2020

09 juillet 2020 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 17 juillet 2020 à 19h, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du précédent compte rendu
  • Reprise du FCTVA en exploitation
  • Amortissement des travaux d’assainissement d’Aureilhac
  • Amortissement des travaux d’électricité de l’impasse du midi
  • Tarifs 2020
  • Budget primitif de la commune 2020
  • Budget primitif de l’assainissement 2020
  • Création de la Commission Communale des Impôts Directs

Conformément à l’article 10 de l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020, la séance se tiendra en public mais avec un effectif limité et adapté à la salle et au respect des « mesures barrières ».  
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Conseil municipal, vendredi 10 juillet 2020

03 juillet 2020 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 10 juillet 2020 à 19h, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :
  • Règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Délégations de fonctions du Conseil Municipal au Maire
  • Indemnités de fonctions
  • Formation des élus
  • Désignation des délégués et suppléants en vue des élections sénatoriales
  • Désignations des délégués auprès des syndicats
  • Désignation du correspondant auprès du CAUE
  • Désignation du correspondant auprès du CNAS
  • Désignation du correspondant « défense »
  • Commission Communale des impôts directs
  • Création de commissions communales
Conformément à l’article 10 de l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020, la séance se tiendra en public mais avec un effectif limité et adapté à la salle et au respect des « mesures barrières ».  


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Conseil municipal, vendredi 3 juillet 2020

02 juillet 2020 Mairie

SÉANCE D’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL


Conseil Municipal : le vendredi 3 juillet 2020 à 11h, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :
  • Élection du Maire
  • Détermination du nombre d’adjoints
  • Élection des adjoints
Conformément à l’article 10 de l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020, la séance se tiendra en public mais avec un effectif limité et adapté à la salle et au respect des « mesures barrières ».     


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Conseil municipal, vendredi 12 juin 2020

05 juin 2020 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 12 juin 2020 à 19h, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :
  • Approbation du précédent compte rendu
  • Convention pour les travaux d’aménagement de la RD622, tranche 2
  • Charges de scolarisation à l’école Françoise Dolto
  • Prime exceptionnelle / Etat d’Urgence Sanitaire
  • Baptêmes de chemins
  • Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif

Conformément à l’article 10 de l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020, la séance se tiendra en public mais avec un effectif limité et adapté à la salle et au respect des « mesures barrières ».           

Délibérations à télécharger


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Conseil municipal, vendredi 28 février 2020

20 février 2020 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 28 février 2020 à 19h, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :
  • Approbation du précédent compte rendu
  • Compte administratif 2019, Compte de gestion 2019 et affectation du résultat / Budget principal
  • Compte administratif 2019, Compte de gestion 2019 et affectation du résultat / Budget annexe de l’assainissement
  • Modification des statuts du SIVOM de la Région de Collorgues
  • Proposition de vente d’une parcelle
  • Convention de partenariat entre la commune et l’EPCC Pont du Gard





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