Conseil municipal, vendredi 3 juillet 2020

02 juillet 2020 Mairie

SÉANCE D’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL


Conseil Municipal : le vendredi 3 juillet 2020 à 11h, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :
  • Élection du Maire
  • Détermination du nombre d’adjoints
  • Élection des adjoints
Conformément à l’article 10 de l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020, la séance se tiendra en public mais avec un effectif limité et adapté à la salle et au respect des « mesures barrières ».     


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Conseil municipal, vendredi 12 juin 2020

05 juin 2020 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 12 juin 2020 à 19h, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :
  • Approbation du précédent compte rendu
  • Convention pour les travaux d’aménagement de la RD622, tranche 2
  • Charges de scolarisation à l’école Françoise Dolto
  • Prime exceptionnelle / Etat d’Urgence Sanitaire
  • Baptêmes de chemins
  • Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif

Conformément à l’article 10 de l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020, la séance se tiendra en public mais avec un effectif limité et adapté à la salle et au respect des « mesures barrières ».           

Délibérations à télécharger


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Conseil municipal, vendredi 28 février 2020

20 février 2020 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 28 février 2020 à 19h, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :
  • Approbation du précédent compte rendu
  • Compte administratif 2019, Compte de gestion 2019 et affectation du résultat / Budget principal
  • Compte administratif 2019, Compte de gestion 2019 et affectation du résultat / Budget annexe de l’assainissement
  • Modification des statuts du SIVOM de la Région de Collorgues
  • Proposition de vente d’une parcelle
  • Convention de partenariat entre la commune et l’EPCC Pont du Gard





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Conseil municipal, mercredi 19 février 2020

07 février 2020 Mairie

Conseil Municipal : le mercredi 19 février 2020 à 19h, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :
  • Approbation du précédent compte rendu
  • Compte administratif 2019, Compte de gestion 2019 et affectation du résultat / Budget principal
  • Compte administratif 2019, Compte de gestion 2019 et affectation du résultat / Budget annexe de l’assainissement
  • Modification des statuts du SIVOM de la Région de Collorgues
  • Proposition de vente d’une parcelle
  • Convention de partenariat entre la commune et l’EPCC Pont du Gard
Le quorum n'étant pas atteint,le Conseil Municipal n'a pas eu lieu.

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Conseil municipal, vendredi 29 novembre 2019

21 novembre 2019 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 29 novembre 2019 à 19h, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :
  • Approbation du précédent compte rendu
  • Exécution des jugements n°1703757 et n°1801039 du Tribunal Administratif de Nîmes du 15 octobre 2019 : annulation partielle du Plan Local d’Urbanisme
  • Contrat de gérance assainissement 2020-2022
  • Demande de subvention DETR 2020
  • Taxe d’aménagement
  • Tarif de l’assainissement
  • Modification du volume horaire d’un agent
  • Tableau des effectifs
  • Rétrocession d’une concession au cimetière
 
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