Conseil municipal, vendredi 23 mars 2018

16 mars 2018 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 23 mars 2018 à 20h15, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du précédent compte rendu
  • Extension du réseau électrique pour le poste de refoulement d’Aureilhac
  • Contrat de ruralité – performance énergétique
  • Vente de terrain de garrigues
  • Désignation du correspondant de la commune auprès du CAUE
  • Projet régional de santé
  • Obligations légales de débroussaillement
Quorum non atteint, le Conseil Municipal n'a pas pu se dérouler.
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Conseil municipal, vendredi 12 janvier 2018

05 janvier 2018 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 12 janvier 2018 à 20h15, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du précédent compte rendu
  • Appel d’offres pour l’extension de la pharmacie et du cabinet dentaire
  • Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018
  • Demande de subvention au titre de la DETR 2018
  • Défense de la commune et désignation d’un avocat
  • Tableau des effectifs
Délibérations à télécharger

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Conseil municipal, vendredi 1er décembre 2017

23 novembre 2017 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 1er décembre 2017 à 19h30, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du précédent compte rendu
  • Attribution de compensation
  • Révision des statuts de la CCPU : compétence Lecture Publique (Médiathèques de ST QUENTIN LA POTERIE, MONTAREN et ST MEDIERS, BELVEZET)
  • Suppressions et créations de poste
  • Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise et Complément Indemnitaire Annuel)
  • Demande de subvention 2018 au SMEG
  • Délégation de signature au 1er Adjoint.

Délibérations à télécharger

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Conseil municipal, vendredi 13 octobre 2017

10 octobre 2017 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 13 octobre 2017 à 20h15, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du précédent compte rendu
  • Approbation de la 1ère révision générale du Plan Local d’Urbanisme
  • Révision des statuts de la CCPU – Eau et Assainissement Collectif
  • Modification de compétences de la CCPU en lien avec la gestion des milieux aquatiques, et la prévention des inondations (dite hors GEMAPI)
  • Vente de Terrain

Délibérations à télécharger

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Conseil municipal, vendredi 15 septembre 2017

22 septembre 2017 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 15 septembre 2017 à 20h15, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du précédent compte rendu
  • Décision Modificative
  • Droit de Préemption Urbain
  • Règlement intérieur de la Salle Polyvalente
  • Répartition des charges de scolarisation
  • Demande de subvention Petit Jardin
  • Dissolution du CCAS
  • Vente de Terrain
  • Vente de Terrain de Garrigues
  • Rapport Annuel 2016 du SICTOMU présenté par M. Le Maire

Délibérations à télécharger

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