Enquête publique sur le projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Mairie de Arpaillargues et Aureilhac : Mairie de Arpaillargues et Aureilhac

https://arpaillargues-aureilhac.fr/actualites/enquete-publique-sur-le-projet-de-modification-n1-du-plan-local-durbanisme-plu/

Consultation en ligne des documents

I_Exposé des motifs valant complément au rapport de présentation

II_Nouvelles OAP pour la zone A Urbaniser du Mas de Rey

III_Nouveaux règlements pour la zone A Urbaniser du Mas de Rey

Résumé non technique

Procédure administrative et textes régissant les enquêtes publiques

Auto évaluation environnementale

Avis conforme de dispense d’évaluation environnementale

Avis Chambre d’agriculture

Avis Conseil Départemental du Gard

Avis Chambre de Commerce et d’industrie

Arrêté du Maire A2026-122 d’enquête publique

Délibération du Conseil municipal n°2025-029 : ouverture à l’urbanisation de la zone IAu

Délibération du Conseil municipal n°2026-075 : dispense d’évaluation environnementale

Certificat administratif d’affichage

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